Information fiscale 1/2018 - Abrogation de la pratique en matière de provisions pour grands travaux d'entretien
Liste des publications
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Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides
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Le PPDT - Guide pratique RGPD à l'attention des institutions publiques genevoises
Protection des données et transparenceGuides -
Débours fonctionnaires de police (révision 2019)
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatGuides -
Map your success
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Guide technique des applications recommandées dans le cadre du projet EcomatGE
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Guide pour la réutilisation des matériaux d'excavation non pollués
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Conditions d'engagement pour les éducateurs de l'enseignement spécialisé
Direction générale de l'office médico-pédagogiqueGuides -
Conditions générales de vente (CGV) pour les demandes en ligne d'attestations des professions de la santé
OCS - Service du médecin cantonalGuides -
Outil de promotion de l'égalité au sein des partis politiques
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Procédure d'assermentation des traductrices et traducteurs-juré-e-s
Chancellerie d' EtatGuides -
Procédure pour le prélèvement d'eau
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesGuides -
Instructions de bouclement 2017 pour les foyers de jour au bénéfice d’un contrat de prestations avec la DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2017 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par la DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2017 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec la DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Module de formation RGPD pour les PME
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
La demande de ruling fiscal
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Echange spontané de renseignements sur les rulings
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Cartographiez vos succès
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
Déchets - Obligation de déclarer
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
PCTN-LTVTC-Logo officiel - Taxis genevois
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides