Restrictions de circulation , 6 et 7 juillet 2024
Liste des publications
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Corps de PoliceAutres communiqués
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Montée des eaux du Rhône: baignade fortement déconseillée
Département des institutions et du numérique (DIN), Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 8 juillet 2024
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Vérifier un extrait du registre des poursuites
Direction générale des poursuites et faillitesSynthèses -
Télécharger un extrait du registre des poursuites
Direction générale des poursuites et faillitesSynthèses -
Directive de police - OS PRS.07.03 - Saisie sur-le-champ du permis de conduire et notification de l'interdiction provisoire de circuler
Corps de PoliceLois et règlements -
Mise en oeuvre et financement de l'initiative pour une 13e rente AVS; modification de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS) et de la loi fédérale sur les prestations complémentaires (LPC) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration (modification du délai d’attente pour le regroupement familial des personnes admises à titre provisoire) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Déclarations obligatoires et restrictions d’importation pour certains produits d’origine animale ou végétale (modification d’ordonnances) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle convention d’objectifs entre l'Etat et Genève Aéroport
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Dossiers de presse -
Mise en garde publique du 03.07.2024
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Rapport sur les rémunérations 2023 des membres des directions générales des établissements publics
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Dossiers de presse -
Règlement du concours quiz « OH MON EAU »
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 3 juillet 2024
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Préserver la qualité du paysage genevois
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Pour des liaisons ferroviaires directes et efficaces aussi en Suisse romande: réponse à une pétition
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat