Nouveaux quartiers: Cointrin-Ouest et Cointrin-Est
Liste des publications
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Rencontres de la mobilité hydrogène du 5 novembre 2019
Département du territoire (DT)Synthèses -
Certificat médical
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Civilité au travail - A voeux de paix
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Le droit à des soins spécifiques en cas de handicap
Service écoles-médiasVidéos, Audios -
eGE-0101 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'OCSTAT
Office cantonal de la statistiqueGuides -
eGE-0010 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'Etat de Genève
Office cantonal de la statistiqueGuides -
eGE-0112 Norme de données des gérants d'immeubles à destination de l'OCPM
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Formulaire pour annonce d'importation selon l'article 49, alinéa 2, OAMéd
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleFormulaires -
Zone villas: gel sur les dérogations concernant la densité
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barèmes 2020 de perception de l'impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Directives 2020 concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Barèmes 2020 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Directives concernant l’imposition à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déductions IFD de l’impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires