Envoyer un document spontané - Nouvelle marche à suivre
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
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Présentation de contrôles métrologiques illustrés
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Faire ensemble l'espace public, une vision, un guide
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction des projets d'espaces publics, Département du territoire (DT)Guides -
Circulaire d'information sur l'assurance scolaire
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Label Ecomobile - documents pour certification
Office cantonal des transports (OCT), OCT - Service juridique, Département de la santé et des mobilités (DSM)Guides -
Comprendre le futur dépôt en BIM de demandes d’autorisation de construire
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Autorisation de construire: quelles réponses commandent quels formulaires ou documents
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AC-Démat : Comprendre la norme IFC de dépôt applicable aux demandes d’autorisation de construire sous forme BIM
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