Choix de la deuxième langue - apprentissage ACD et GCD 12 janvier 2023 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Formulaire 2022 pour déterminer le statut de quasi-résident 9 janvier 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de reconnaissance de qualité de partie 9 janvier 2023 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Annonce engagement d'une aide éducatrice, d'un aide éducateur 9 janvier 2023 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Questionnaire valeur locative 2022 5 janvier 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire demande de soutien solidarité internationale 4 janvier 2023 - Formulaires - DAI - Service de la solidarité internationale
Formulaire budgétaire solidarité internationale 1 janvier 2023 - Formulaires - DAI - Service de la solidarité internationale
Exploitation EMS - plan comptable pour l'exercice 2025 20 décembre 2022 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Charte d’engagement à la prévention et à la lutte contre les atteintes à la personnalité au travail 15 décembre 2022 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sport
Modèle d'attestation de comptes annuels des partis politiques 6 décembre 2022 - Formulaires - Service des votations et élections
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2023 2 décembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
AGRICULTURE - Achat d'une machine préservant les ressources naturelles 1 décembre 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023 30 novembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2022 30 novembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2022 30 novembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
R02 - Formulaire taxe d'équipement en Zone industrielle ou d'activités mixtes 22 novembre 2022 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Formulaire II bis – Responsable pédagogique 16 novembre 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée 10 novembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions de participation - programme de résidences artistiques / année 2023 2 novembre 2022 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sport
Quittance de présence mensuelle 20 octobre 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)