Notice C02 – Fiche de données de sécurité (FDS)
Liste des publications
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OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information
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Utilisation des produits d'hygiène en institutions de la petite enfance
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Fiche d'information et autres renseignements utiles à propos des produits chimiques
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Exigences suisses sur la fiche de données de sécurité
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Rencontres & Débats
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Info Mobilité - Chemin de l'Etang - dès le 20 janvier 2020 * Prolongation *
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Off-label use de médicaments
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Route des Nations : le semestriel de janvier 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
1ère version AC-Démat (février 2020) - Délégation de remplacement à des tiers
Département du territoire (DT), OAC - Direction des autorisations de construireDocuments d'information -
1ère version AC-Démat (février 2020) - Nouvelle ergonomie
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Documents d'information -
1ère version AC-Démat (février 2020) - Réponse à une demande de complément et préavis
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Documents d'information -
Composition des conseils municipaux et exécutifs communaux
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Révision du dispositif de protection des mineurs - support de présentation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
Autorisation d'exploiter un établissement avec assistance pharmaceutique
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Autorisation d'exploiter une pharmacie, une droguerie ou un commerce d'optique
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Autorisation d'exploiter un laboratoire d'analyses médicales
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Présentation Powerpoint séances d'information
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
BIC-Mode d'emploi formulaire en ligne
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Procédure et conditions pour le dépôt d'une demande d'aide financière – BIC - Programme d'intégration cantonal 2024-2027
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Info riverains Halte de Chêne-Bourg / janvier 2020
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information