Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus B et C
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
FormulairesListe des publications
-
-
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus A
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Document relatif à la démarche qualité dans les écoles privées
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Formulaire de demande de prestations dans un lieu de vie adapté ou un centre de jour (demande d'indication)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
D05 - Plan financier LDTR
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
D12 - Formulaire pour APA selon le formulaire de l'OCLPF
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande d'autorisation de visite d'un détenu à Champ-Dollon
Service de l'application des peines et mesures, Pouvoir judiciaireFormulaires -
Formulaire 2024 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de prise de contact avec le service de l'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire pour évaluer le besoin en professionnels de santé
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire d'inscription PTBFP
Corps de PoliceFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'admission en EMS
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires -
Obtenir une autorisation AOS pour le pharmacien responsable
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2024 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Dossier technique pour l'installation de parafoudres
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Dossier technique pour installation de protection contre la foudre / paratonnerre
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Déclaration fiscale simplifiée pour les personnes résidant dans une institution
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires