Liste des publications

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2026

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 janvier 2026

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 février 2026

PPE - Opération sise route de Saint-Julien 303 à Perly-Certoux

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025

Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 novembre 2025

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 décembre 2025

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 novembre 2025

PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex

Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.02

PPE - Opération sise chemin de la Mousse 16 et 16A à Chêne-Bourg

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 novembre 2025

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 octobre 2025

Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 29 septembre 2025

Classification des demandeuses et demandeurs de logement selon le degré d’urgence de leur situation actuelle en matière de logement - PA_DLOC_101.01_Annexe

Le PPDT - Protection des données - Avis du 26 septembre 2025

Le PPDT - Protection des données - Avis du 23 septembre 2025

Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 5 août 2025

Arrêté pour les subventions liées à l'électromobilité