Conducteurs et véhicules - demande de permis d'élève conducteur / d'échange d'un permis de conduire étranger
Liste des publications
-
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires
-
Demande de reconnaissance de qualité de partie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Jeunes travailleurs libérés de la scolarité - Demande d'autorisation d'occupation
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Déclaration d'affectation effective (article 8A LDE)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de candidature pour la location d'une parcelle agricole propriété de l'Etat de Genève sans paiements directs
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
OCPM - Formulaire LEE - Demande de liste d'électeurs et électrices
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Questions essentielles pour mon retour à l'emploi / Préparer mon 1er entretien (formulaire)
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
A00 - Formulaire unique de demande d’autorisation de construire (dépôt papier)
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
OCIRT - Examen de plans pour petits projets
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire L - Annonce de changement d'enseigne ou de nom d'établissement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs professionnels - Formulaire d'inscription à l'examen pratique
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2025 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier - Formulaire d'inscription
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs professionnels - Formulaire d'inscription à l'examen théorique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Comptes - Attestation du mandataire élection
Service des votations et électionsFormulaires -
Comptes - Modèle d'attestation organe de révision des partis politiques NON représentés au Grand Conseil
Service des votations et électionsFormulaires -
Calcul du taux d'effort
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires