PCTN-LRDBHD-Formulaire N - Demande de prolongation d'horaire
Liste des publications
-
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires
-
PCTN-LTGVEAT- Formulaires O - Vente à l'emporter de boissons alcooliques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire M - Animation musicale
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaire T-2-Annonce de l'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis
OCIRT - ST - Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG)Formulaires -
Demande de dérogation pour les accueillantes familiales de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jourFormulaires -
Formulaire pour la surveillance des prestations médico-soignantes dans le domaine du handicap
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Contrat de stage de préqualification
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue, Service de la formation professionnelleFormulaires -
Dossier de candidature 1+ pour tous
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire recensement des équipements médico-techniques lourds (EMTL)
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire d'inspection pour les institutions de santé de type EMS
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Demande de dérogation à l'horaire de travail
OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Déclaration de donation mobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande de contribution pour l’assainissement des bâtiments agricoles pollués par des PCB
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de contribution pour l'achat de machines agricoles à énergie durable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle - Retraitement
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Dispense de journées d'observation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire d'inscription - Dépistage des métaux lourds dans la vaisselle
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires