Renseignements généraux - guides récapitulatifs 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Note aux écoles privées concernant la mise en oeuvre de l'enseignement de l'éducation physique 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus B et C 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus A 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Document relatif à la démarche qualité dans les écoles privées 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire de demande de prestations dans un lieu de vie adapté ou un centre de jour (demande d'indication) 5 mars 2025 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
D05 - Plan financier LDTR 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
D12 - Formulaire pour APA selon le formulaire de l'OCLPF 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande d'autorisation de visite d'un détenu à Champ-Dollon 27 février 2025 - Formulaires - Service de l'application des peines et mesures, Pouvoir judiciaire
Formulaire 2024 pour déterminer le statut de quasi-résident 19 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration d'affectation effective (article 8A LDE) 13 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Annonce de mise en service de grue sur les chantiers 10 février 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2024 6 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'arrangement de paiement 4 février 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de subside 2025 - Nouveaux arrivants à Genève 3 février 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Formulaire de prise de contact avec le service de l'assurance-maladie 3 février 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Demande de subside 2025 - Changement de situation économique ou familiale 3 février 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2024 24 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Avis d'ouverture de chantier lié à une autorisation de construire 23 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Avis d'ouverture de chantier pour travaux non soumis à autorisation de construire 23 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)