C01 - Plan financier pour chaque catégorie de logements selon formulaire agréé par le Conseil d’Etat 23 septembre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PCTN-LTVTC - Formulaire d'accord pour le transfert des données personnelles - remplacement des cartes professionnelles de chauffeur de taxi / VTC 22 septembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Questionnaire pour la déclaration de MRSA d'acquisition communautaire 29 août 2025 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Formulaire demande TaGeM 2025-26 26 août 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande d'allocation de logement 22 août 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Rapport d'évaluation pour une mesure ordinaire de logopédie ou de psychomotricité 19 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande pour des mesures ordinaires de pédagogie spécialisée logopédie, psychomotricité et LPC 19 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande pour un changement de thérapeute, une modification, fin et/ou prolongation de traitement 19 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires 18 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
PCTN-Déclaration de fonction dirigeante élevée 18 août 2025 - Formulaires - OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)
Bulletin d'inscription pour les cours de français de l'école des parents 18 août 2025 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de répartition des acomptes du compte couple 14 août 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Election de domicile pour les particuliers (personnes physiques) 11 août 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de demande d'autorisation temporaire de pacage en forêt 6 août 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire de demande de financement pour accueil surnuméraire 31 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de dérogation 31 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de renfort éducatif 31 juillet 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement
Formulaire d'inscription - Cours Coach J+S 1418 29 juillet 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)