Navigation - Bateaux - formulaire de demande pour permis bateau 6 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
PCTN-Déclaration de fonction dirigeante élevée 6 janvier 2026 - Formulaires - OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)
Quittance de présence mensuelle 6 janvier 2026 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de prolongation de la mesure d'éducation précoce spécialisée (EPS) 5 janvier 2026 - Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
Formulaire de fin de mesure ou de changement de prestataire d'éducation précoce spécialisée ou de SPES 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande pour un changement de thérapeute, une modification, fin et/ou prolongation de traitement 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire d'évaluation pour une demande de mesure ordinaire d'éducation précoce spécialisée (EPS) 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Rapport d'évaluation pour une mesure ordinaire de logopédie ou de psychomotricité 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande pour une mesure ordinaire de pédagogie spécialisée logopédie, psychomotricité et LPC 5 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Navigation - Formulaire de demande d'immatriculation pour bateau 2 janvier 2026 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité 23 décembre 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Contrat d'engagement d'une personne au pair étrangère 23 décembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Avis d'ouverture de chantier lié à une autorisation de construire 22 décembre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Avis d'ouverture de chantier pour travaux non soumis à autorisation de construire 22 décembre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Mise en service d'échafaudage 22 décembre 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
PCTN-LTVTC-Examens pour chauffeur de taxi et VTC - Demande de dispense 22 décembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Demande de dispense aux examens 22 décembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Formulaire de transmission d'informations 19 décembre 2025 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement obligatoire
PCTN-LTGVEAT-Formulaires T/T-1 - Autorisation de vente de tabac au détail 15 décembre 2025 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail