Rapports d'activité COF: commission en matière d'honoraires d'avocats
Département des institutions et du numérique (DIN)
Études et rapportsListe des publications
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Rapports d'activité COF: commission de surveillance des agents en fonds de commerce
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de taxation des agents intermédiaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de médiation
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: instance d'indemnisation LAVI
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission des améliorations structurelles
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission foncière agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'affermage agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques (CCVD)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les thématiques liées à l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (CCLGBTIQ+)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'égalité entre femmes et hommes (CCE)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: conseil pour le développement de l'employabilité
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Cool City Sécheron : Du préau à la ville en transition
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction des projets d'espaces publics, Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative enfance, jeunesse, soutien à la parentalité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Services et hôtellerie-restauration
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: groupe pour l'encouragement à la qualification et à l'insertion professionnelle
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Nature et environnement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Commerce
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'école et de la formation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle Technique
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Études et rapports