Directive relative aux permissions d'exercer une activité professionnelle dans les eaux genevoises
Liste des publications
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Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes
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CCT - Extension - Parcs et jardins, pépiniéristes et arboriculteurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Nettoyage
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive de police - OS PRS.01.13 - Coopération policière, entraide intercantonale, internationale et coopération transfrontalière en matière judicaire
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.19.07 - Prévention des maladies infectieuses et lutte contre les zoonoses
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Usages professionnels - Construction de voies ferrées
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Construction de voies ferrées - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2023 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Bâtiment - Gros oeuvre
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Modification de l’OCR et de l’OAC, et édiction d’une ordonnance départementale visant à réglementer de manière uniforme l’accompagnement privé des convois exceptionnels - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Maçons, tailleurs de pierre
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Bâtiment Gros oeuvre : maçons, tailleurs de pierres - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Pénal Lutte contre la criminalité économique - faillite
OCF-DIR-Office cantonal des faillitesDécisions -
Initiative parlementaire 18.434 n Iv. pa. (Amherd) Bregy. Punir enfin le pédopiégeage en ligne - consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Extension - Construction de voies ferrées
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Modification de la loi sur le travail au noir - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Instructions sur l'autorisation des parkings permettant le parcage automatisé - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur les armes (OArm) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur la réforme du Ministère public de la Confédération et de son Autorité de surveillance et sur les modifications de la juridiction fédérale - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes