Installation et utilisation de sapines
Liste des publications
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Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes
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PPE - Opération sise rue René-Jollien 9 et 11 à Confignon
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Usages professionnels - Mécatronique - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de droits politiques fédéraux du 14 août 2024
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Ordonnance sur l’organisation de crise de l’administration fédérale - consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur la transplantation d’organes, de tissus et de cellules d’origine humaine (ordonnance sur la transplantation) - consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Deuxième étape de mise en oeuvre de l’initiative populaire « Pour des soins infirmiers forts (initiative sur les soins infirmiers) » : création d’une loi fédérale sur les conditions de travail dans le domaine des soins infirmiers et modification de la loi
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur les mesures visant à réduire le soutirage d’énergie électrique par les stations centrales d’épuration des eaux usées communales – consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les brevets d’invention - consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes