Directive de police - OS PRS.18.01 - Enregistrement d'une plainte ou d'une dénonciation contre un policier, un autre membre du personnel de la police ou un fonctionnaire externe 17 janvier 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Librairie 16 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Librairie - Historique 16 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Déchets - Aide à l'exécution sur la collecte des déchets urbains des entreprises 16 janvier 2024 - Lois et règlements - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Directive de police - OS PRS.02.02 - Prélèvement de matériel biologique et prise de mesures signalétiques 15 janvier 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment - Retraite anticipée 12 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Métallurgie : retraite anticipée - Historique 12 janvier 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Initiative parlementaire Badertscher 22.424. Etiquetage des denrées alimentaires. Indiquer si le transport a été effectué par avion - Consultation fédérale 10 janvier 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi sur l'agriculture (mise en oeuvre de la motion 19.3445 du groupe BD "Indemniser équitablement le conjoint ou le partenaire enregistré d'un exploitant agricole en cas de divorce") - Consultation fédérale 10 janvier 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance sur les mesures visant à réduire la consommation d’énergie électrique dans le transport de voyageurs et le fret ferroviaire - Consultation fédérale 10 janvier 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)