Dépliant 4 pages Ensemble vers une vision commune du territoire
Liste des publications
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Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures
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Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée (ODT)
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Modèle de convention de respect
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Groupe de confiance - Propositions de mesures de protection
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatGuides -
Groupe de confiance - Recommandations mesures de protection du RPPers
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatGuides -
Accord à la communication de données
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Recommandations relatives à l'utilisation de la convention de respect
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatGuides -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes