CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Maçons, tailleurs de pierre
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Usages professionnels - Echafaudeurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Modification de la loi sur la TVA - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l’imposition séparée des gains provenant de jeux d’argent au domicile au regard du droit fiscal au moment de l’obtention du résultat (mise en oeuvre de la motion Zanetti 23.3701) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre du rôle de modèle de la Confédération et des cantons dans le domaine de l'énergie et de l’environnement - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail : disposition spéciale pour les travailleurs de jeunes entreprises détenant des participations dans l’entreprise (art. 32c OLT 2) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Echafaudeurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Arrêté fédéral concernant le soutien apporté à la candidature, à la préparation et à la réalisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2038 - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur l’assurance-maladie (OAMal) (Mesures visant à freiner la hausse des coûts, 2e volet – prestations de l’assurance-maladie) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales