Révision totale de l'ordonnance du DFI sur la mise en oeuvre de la compensation des risques dans l'assurance-maladie (OCoR-DFI) - consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
-
-
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
CCT - Extension - Industrie suisse des produits en béton
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 18 juillet 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Petite enfance
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Petite enfance - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Informatique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions