Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BrochuresListe des publications
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Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Le droit à une sphère privée
Service écoles-médiasVidéos, Audios -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Questionnaire valeur locative 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
O01 - Questionnaire Sécurité incendie
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires