Instructions de bouclement des foyers de jour et de jour/nuit subventionnés
Département de la cohésion sociale (DCS)
Documents d'informationListe des publications
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Communiqué de presse de l'ACCS : campagne nationale 2025 sur le contrôle du transport des denrées alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Usages professionnels - Assistance au sol aux compagnies aériennes - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
Liste des concessionnaires agréés et actifs pour le calcul de l'Indice de dépense de chaleur (IDC)
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Documents d'information -
Répartition des inspecteurs de chantiers par commune
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Documents d'information -
Le PPDT - Formation - 26.01.2026 : Lancy - LIPAD et vidéosurveillance
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Le PPDT - Formation - 21.01.2026 : IFAGE - Cours interentreprises - Droit d'information et protection des données
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Directive infirmières et infirmiers indépendants
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Restitution de l'avant-projet Lachenal-Dégallier
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Documents d'information -
Sites internet de référence en matière de promotion de la santé et de prévention pour les écoles privées et les institutions spécialisées subventionnées
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéDocuments d'information