Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal des Batailles ZIBAT-SUD (Meyrin - Vernier)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Plans d'affectationListe des publications
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Exemple de contrat-type d'accueil dans les EMS genevois
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDocuments d'information -
Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la liste des EMS admis par le canton au sens de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)
Conseil d'Etat (CE), Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la contribution personnelle des assurés aux coûts des soins
Conseil d'Etat (CE), Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Dérogation d'âge non AVS pour l'entrée en EMS
Décisions -
Fermeture d'un EMS
Décisions -
Administration des médicaments dans les EMS
Décisions -
Le Grand Conseil invité à rejeter l'initiative 165 «Pour une caisse d'assurance maladie et accidents genevoise publique à but social»
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Genève et la France voisine renforcent leur collaboration pour préserver les cours d'eau
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Participation du personnel de la fonction publique à la grève du 14 décembre 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat