Directive de police - DS COPP.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive de police - OS PRS.10.03 - Documents d'identité
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
COVID 19 - Directive 2: Réouverture progressive des lieux d'accueil de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
EAU en Ville - Gestion des eaux pluviales : vers un changement de pratiques ?
Département du territoire (DT), OCEau - DirectionDirectives et règlements internes -
Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Conditions pour l'exploitation d'une pharmacie temporaire lors de manifestations
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDirectives et règlements internes -
Conditions pour l'exploitation d'un commerce d'opticien temporaire lors de manifestations
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDirectives et règlements internes -
Directive relative à l'octroi de la gratuité pour l'occupation des eaux publiques
OCEau - Service du domaine public lacustre et de la capitainerieDirectives et règlements internes -
Directive sur les partenariats public-privé
Service écoles et sport, art, citoyennetéDirectives et règlements internes -
Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires
Service écoles et sport, art, citoyennetéDirectives et règlements internes