Nouvelle politique du stationnement dans les parkings de l'Etat - Arrêté du 9 novembre 2022
Département de la santé et des mobilités (DSM)
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération au chemin Louis-Valencien 8 et 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Aide au calcul du nombre de pièces RGL
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 7 août 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis rue de Soubeyran 1A et 1B au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération route de Vernier 110A à Vernier
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PPE - Opération sis chemin Jules-Cougnard 12 à Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 19 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 juin 2023
Protection des données et transparenceDécisions