Conditions et niveaux minimums requis - EP - année scolaire 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
BrochuresListe des publications
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Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD
Protection des données et transparenceBrochures -
PPE - Opération à la rue François-Jacquier 12 à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 28.11.20
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
NATURE - Mode d’emploi de l'interface e-démarche Arbre
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
Déductions IFD de l’impôt à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Déductions ICC de l’impôt à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes