PPE - Opération chemin du Pré-Colomb 4 et 6 à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 avril 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Loi fédérale sur les tâches, l'organisation et le financement de l'Agence suisse pour la promotion des échanges et de la mobilité (loi sur Movetia) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient: financement transitoire et consentement (y c. dispositions d'exécution) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Banques - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Banques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive relative à la gestion des droits à bâtir lors de mutation parcellaire en zone 5
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Projet de loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l'énergie (LSTE) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur la déduction fiscale des frais professionnels des personnes exerçant une activité lucrative dépendante - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions