Directive enfants en danger et structures d'accueil de la petite enfance
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur la planification immobilière et participation de l'Etat aux rénovations ou constructions des établissements subventionnés d'enseignement et d'éducation spécialisées
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Révision de l’ordonnance sur une réserve d’hiver - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Accord entre la Suisse et les États-Unis d’Amérique visant à faciliter la mise en œuvre du FATCA selon le modèle 1 (accord FATCA M1) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Extension - Nettoyage CCT GE - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Nettoyage
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive pour l'installation de citernes à mazout provisoires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes