Usages professionnels - Gros oeuvre - Salaires 2008 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Usages professionnels - Gros oeuvre 2009 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2012 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2013 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre 2014 - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 juin 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Adaptation de la loi sur les produits thérapeutiques (nouvelle réglementation sur les dispositifs médicaux) et de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les allocations pour perte de gain en cas de service et de maternité (LAPG). Rallonger la durée de l'allocation de maternité en cas de séjour prolongé du nouveau-né à l'hôpital - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 7 février 2018 en matière de changement d'affectation d'un enseignant
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 7 février 2018 en matière de détermination du salaire soumis aux cotisations LPP
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions