PPE - Opération sis rue de Soubeyran 1A et 1B au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
PPE - Opération route de Vernier 110A à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sis chemin Jules-Cougnard 12 à Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification du règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants, de l'ordonnance sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité, et d'autres ordonnances (Modernisation de la surveillance) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Modification d’ordonnances relevant de l’Office fédéral de l’énergie (OFEN) avec entrée en vigueur le 1er janvier 2024 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision du manuel des conventions-programmes 2025-2028 dans le domaine de l'environnement – Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Consultation du 6 juillet 2022 sur l'avant-projet de modification de la LIPAD (terminée)
Chancellerie d' EtatConsultations cantonales -
Loi sur les indemnités et les aides financières (LIAF)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Lois et règlements -
Modification de l’ordonnance du DEFR sur le stockage obligatoire d’aliments et de fourrages - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales