Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Retraite anticipée - Historique
Liste des publications
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OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages
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CCT - Assurances : Services interne et externe
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
PPE - Opération sise promenade Charles-Martin 16A, section Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de l'ordonnance sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance (OPP 3) – mise en oeuvre de la motion Ettlin 19.3702 "Permettre les rachats dans le pilier 3a" – Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail (OLT 2): travail du dimanche dans les quartiers touristiques urbains - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative 22.454 n Iv.pa. CER-N. Introduction d'un impôt réel sur les résidences secondaires - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre des obligations découlant des articles 36 et 37 de la Convention de Vienne sur les relations consulaires - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive de police - OS PRS.04.04 - Système d'information Schengen
Corps de PoliceDirectives et règlements internes