CCT - Horlogerie - UNIA
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
-
-
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 octobre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 29 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Ordonnance portant modification de diverses ordonnances dans la prévoyance professionnelle 2026 – Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS PRS.03.06 - Visite des lieux de privation de liberté
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive sur le temps de travail des enseignantes et enseignants
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Classification des demandeuses et demandeurs de logement selon le degré d’urgence de leur situation actuelle en matière de logement - PA_DLOC_101.01_Annexe
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive "Qualifications et responsabilités des titulaires d'autorisation"
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
M12 – Complément d’interprétation relative à la manutention des charges
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes