Plan d'Action Marchandises - Compte-rendu de la séance plénière du 24.09.2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Documents d'informationListe des publications
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COVID-Culture, formulaire de demande de contribution à des projets de transformation (V.13.04.22)
Formulaires -
Arare - Les dessous d'un nouveau quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Conditions d'octroi COVID-Culture pour contribution à des projets de transformation pour les entreprises culturelles (V.11.04.22)
Documents d'information -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 30 novembre 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
COVID-19 Affiche d'informations pour le cycle d'orientation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
COVID-19 Affiche d'informations pour l'école primaire
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
COVID-19 Affiche d'informations pour l'enseignement secondaire II
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information -
État des lieux de l’action éducative en milieu ouvert (AÉMO)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseÉtudes et rapports -
Profils du mois de novembre 2020
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Dispositif SAE - conditions et niveaux requis - ES II - 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Dispositif SAE - conditions et niveaux minimums requis - CO - 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Conditions et niveaux minimums requis - EP - année scolaire 2021-2022
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Brochures -
Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD
Protection des données et transparenceBrochures -
PPE - Opération à la rue François-Jacquier 12 à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 28.11.20
Conseil d'Etat (CE)Décisions