Qualité de l'air : levée de la circulation différenciée à Genève le 13 août 2025 à 22h00
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Communiqués de presseListe des publications
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Mise en garde publique du 13.08.2025 : listérias dans le fromage « Brie Mariotte »
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Révision totale de l'ordonnance relative aux brevets d'invention (ordonnance sur les brevets, OBI) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur l’imposition minimale des grands groupes d’entreprises (ordonnance sur l’imposition minimale, OIMin) ; ajout des dispositions concernant la déclaration d’information GloBE (GloBE Information Return, GIR)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Imposition minimale des grands groupes d’entreprises: soutien à la modification proposée
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la révision totale de l'ordonnance sur les brevets
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aboutissement d'un référendum cantonal et d'un référendum communal à Confignon
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Garantir une qualité de l'air saine dans les lieux d'apprentissage: réponse à une motion
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Mise en oeuvre de la loi sur l'égalité et lutte contre les discriminations liées au sexe et au genre
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 13 août 2025
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat