Installation d'assainissement individuel des eaux usées

Notez que les eaux polluées sont évacuées dans une installation d'épuration (fosse digestive) d'au minimum 6 m³ (compter 1,5 à 2 m³ par équivalent habitant). Voir le mémento pour la planification, l'évaluation, l'exploitation et l'entretien des systèmes d'évacuation et de traitement des eaux usées des biens-fonds isolés et des petites agglomérations" VSA.

Dans la mesure du possible, les eaux épurées / non polluées sont infiltrées dans le terrain avec l'accord du service de géologie, sols et déchets.

A Genève, l'effluent de la fosse digestive doit faire l'objet d'une épuration complémentaire (excepté pour les effluents dirigés vers les milieux récepteurs tels que le Rhône, l'Arve ou le Lac). Deux filières peuvent alors être envisagées :

• l'épuration par le sol (ouvrage à étudier par un bureau spécialisé)
• l'épuration par un lit bactérien percolateur (à préconiser lorsque la surface d'épandage n'est pas suffisamment disponible ou que les caractéristiques du sol sont défavorables).

Dans des cas particuliers (impossibilité d'infiltrer les eaux, zones instables,...), en cas de mise en place d'une installation d'épuration plus performante (mécano-biologique, filtre à sable, etc.) l'exutoire de l'installation peut alors être évacué directement dans les drainages ou le cours d'eau. Toutefois des autorisations de la part de services spécialisés doivent alors être obtenus.

Dans tous les cas, l'installation est vidangée aussi souvent que nécessaire par une entreprise disposant des équipements appropriés.

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