Pionnier dans son approche de la technologie des registres distribués (TRD), le canton de Genève modernise son guide pour l’émission de jetons numériques. Il renforce ainsi son rôle d’épicentre de la scène blockchain suisse. Avec la présence sur son territoire de 47 entreprises spécialisées dans la TRD, Genève est le principal acteur dans ce domaine sur l'Arc lémanique.
L'intérêt désormais confirmé pour les méthodes alternatives de financement des entreprises avait incité la direction générale du développement économique, de la recherche et de l'innovation (DG DERI) à publier, en mai 2018, un mode d’emploi pour les projets faisant appel à la TRD pour se lancer. La mise à disposition de ce manuel était assortie de la création inédite d’un comité d’évaluation pour accompagner les entrepreneurs qui en faisaient la demande. Ce groupe d'experts est composé principalement d'acteurs genevois issus des secteurs public et privé, spécialisés dans les aspects juridique, bancaire, fiscal, académique et technique, ainsi que dans la mise en conformité réglementaire.
En une année et demie d’existence, le comité d'évaluation du canton de Genève s’est penché sur huit dossiers novateurs. Libra, le programme de cryptomonnaie initié par Facebook, figure parmi les projets ayant fait appel à son expertise pluridisciplinaire. Le détail des examens réalisés depuis le mois de mai 2018 valide la pertinence du dispositif mis en place par les autorités cantonales.
La bonne rampe de lancement
L’année 2018 a vu apparaître une constellation d’autres types d’actifs numériques, n'ayant pas les caractéristiques d'une monnaie. En conséquence de cette évolution rapide des innovations reposant sur la TRD, le DDE actualise aujourd’hui le manuel genevois pour l'émission de jetons numériques. Cette réédition, dévoilée ce jeudi 5 décembre à l’école Crea dans le cadre d'un événement organisé par la Geneva Fintech Association, répond à une volonté du canton de Genève de s’adapter aux dernières évolutions du marché.
"Mon département est en contact permanent avec les PME, les start-up et les porteurs de projets innovants. Aussi, il suit de très près les progrès réalisés notamment en matière de blockchain, pour permettre à cette technologie de pleinement réaliser son potentiel à Genève", résume Pierre Maudet, conseiller d’Etat chargé de l’économie.
A travers son guide, la DG DERI offre aux entrepreneurs la possibilité d'obtenir une évaluation de leur projet d'émission de jetons numériques – quelle qu'en soit la catégorie – ou de tout autre projet basé sur la TRD. Elle leur permet également de les mettre en relation, en fonction de leurs besoins, avec les parties prenantes à l'écosystème genevois. La carte (en français et en anglais) du biotope local relatif à la blockchain est accessible sur le site web de la DG DERI.