Sorry, you need to enable JavaScript to visit this website.

Guide: Initial Coin Offerings (ICOs) dans le canton de Genève

Détail

La Direction générale du développement économique, de la recherche et de l'innovation (DG DERI) de l'Etat de Genève contribue au développement du tissu économique local dans sa diversité. Elle promeut l'entrepreneuriat, la transformation numérique et durable, l'émergence de talents, ainsi que l'innovation et la recherche scientifique.

Vu l'intérêt croissant des différents acteurs, tant pour la technologie blockchain ou de registres distribués que pour les Initial Coin Offerings (ICOs) à Genève, la DG DERI propose le présent guide afin d'accompagner et qualifier les projets d'ICOs en vue de leur installation à Genève, ceci quel que soit leur degré d'avancement.

En effet, par son caractère profondément international et sa tradition multiculturelle, Genève dispose du cadre idéal pour des projets d'ICOs. Le canton offre des infrastructures de qualité, une fiscalité favorable et un écosystème blockchain compétent, composé d'entrepreneurs, de représentants académiques et d'une administration qui a déjà initié plusieurs projets utilisant la technologie blockchain.

En outre, Genève se positionne comme un carrefour mondial de la cybersécurité et accueille des acteurs phares dans ce domaine. Le canton soutient notamment l'idée d'une règlementation internationale en matière de cyber sécurité et a salué le récent "Tech Accord" signé par plus de 30 entreprises majeures du secteur numérique mi-avril 2018.

Le contexte législatif et réglementaire suisse est par ailleurs particulièrement encourageant s'agissant les émissions de jetons (ICO) et des entreprises actives dans le domaine de la blockchain. On le doit notamment à la classification des différents types de jetons au sein d'un guide pratique publié par le régulateur des marchés financiers en Suisse, l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA), au premier trimestre 2018.

Ce guide propose un condensé d'informations portant sur le traitement réglementaire et fiscal genevois visant à aider les porteurs de projet d'ICO dans leur recherche de la meilleure rampe de lancement et à assurer la cohérence au sein de l'administration. Il décrit les critères de qualification permettant de faciliter et d'accélérer les projets qui s’implantent à Genève.

La DG DERI offre aux entrepreneurs la possibilité d'obtenir une évaluation de leur projet d'ICO, respectivement de les mettre en relation – en fonction de leurs besoins – avec les acteurs de l'écosystème genevois. Une carte de l'écosystème genevois est accessible sur le site web de la DG DERI.

Les informations du présent guide sont mises à jour par un pôle de compétence ouvert, composé principalement d'experts genevois issus des secteurs public et privé spécialisés dans les aspects juridique, bancaire, fiscal, académique et technique ainsi que dans la mise en conformité réglementaire ou encore en marketing. Cette approche holistique permet de prendre en considération toutes les facettes d'une ICO.