Nomination: nouveau vice-chancelier de la République et canton de Genève
Condoléances: le Conseil d’Etat exprime sa sympathie à la famille de Rolin Wavre
Modification de l’arrêté d’application de l’ordonnance fédérale COVID-19
L’arrêté d’application est prolongé jusqu’au 10 mai 2020. Le Conseil d’Etat a constaté que le système de contrôle des mesures était efficace et a relevé l’importance de pouvoir se fonder sur des règles en matière d’hygiène et de distance sociale précises sachant qu’elles diffèrent par nature selon les secteurs professionnels et les activités. En fonction de ce qui sera précisé par la Confédération dans son plan de protection, le département de la sécurité, de l’emploi et de la santé pourrait être amené à édicter des directives spécifiques, à l’instar de celles déjà émises pour les magasins autorisés à rester ouverts. Il a par ailleurs décidé de renoncer à l’obligation d’annonce de reprise des chantiers à compter du 27 avril 2020.
Reprise progressive de l'accueil préscolaire
Depuis le 16 mars, les structures de la petite enfance sont fermées et un service d'accueil minimum est ouvert aux enfants des parents mobilisés dans le cadre de la crise sanitaire (personnel de santé, assurant une fonction d'accueil ou une fonction régalienne) ainsi qu'à ceux qui n'ont pu organiser de solution de garde.
Au vu de l'évolution épidémiologique et des recommandations des scientifiques, le Conseil fédéral a décidé le 16 avril 2020 de passer en phase de transition dans l'épisode d'épidémie de Covid-19 et d'engager la reprise de certaines activités. Il apparaît à présent nécessaire d'adapter le dispositif de l'accueil préscolaire à cette phase de transition. Aussi, en accord avec le service du médecin cantonal, le Conseil d'Etat a décidé de lever la fermeture actuelle des structures d'accueil préscolaire à partir du 27 avril (voir arrêté).
Le plan de reprise progressive de l'activité des lieux de la petite enfance vise à répondre aux besoins des familles, à permettre aux enfants de bénéficier de conditions d'accueil favorables et à tenir compte des capacités d'accueil des structures dans le contexte sanitaire particulier que nous vivons.
Afin d'accompagner cette phase, un plan de protection, pour le personnel et pour les personnes fréquentant les lieux d’accueil préscolaire, est édicté par les autorités sanitaires cantonales concernées (service de santé de l'enfance et de la jeunesse) sur la base des recommandations de l’Office fédéral de la santé publique. De plus, les normes d'encadrement sont adaptées.
La reprise se déroulera en deux temps:
Dès le 27 avril, l'offre d'accueil préscolaire est progressivement élargie afin de répondre aux besoins des parents qui ne disposent pas de solution de garde et sont déjà inscrits.
Les lieux d'accueil adaptent leur offre en tenant compte de leurs capacités d'accueil compte tenu des normes d'encadrement et sanitaires particulières à appliquer.
A partir du 11 mai, tous les lieux d'accueil sont rouverts et l'offre est étendue à tous les enfants de parents inscrits.
La réouverture des structures jusqu'ici fermées s'effectue en fonction de la capacité d'accueil que la structure peut assurer en lien avec les mesures sanitaires exigées et le personnel à disposition.
Annulation des examens oraux relatifs à la certification du Collège de Genève et de l'Ecole de culture générale pour l'année scolaire 2019 - 2020
Au vu de la situation sanitaire existant dans le canton de Genève, le Conseil d'Etat a adopté un arrêté supprimant les examens oraux comptant dans la certification 2020 du Collège de Genève et de l'Ecole de culture générale.
Pour ce qui est des examens écrits, le Conseil d'Etat attend la position de la Confédération pour prendre des décisions à ce sujet.
En effet, la reconnaissance des titres est liée à une ordonnance prise par le Conseil fédéral. Seul ce dernier a donc le pouvoir de modifier les critères qui permettent leur obtention. Les examens écrits sont une obligation qui figure dans l'ordonnance, alors que les oraux sont une possibilité offerte aux cantons. Dans le cadre des discussions de la CDIP (Conférence des directeurs de l'instruction publique), l'immense majorité des cantons (dont tous les cantons latins) s'est prononcée pour la suppression des examens oraux et demande au Conseil fédéral que les cantons aient également la possibilité, s'ils le souhaitent, de supprimer les examens écrits.
Si les examens écrits devaient être maintenus, ils ne pourraient toutefois porter que sur la matière enseignée en classe, soit jusqu'au 13 mars dernier.
Suppression des promotions et des cérémonies de fin de scolarité obligatoire pour l'année scolaire 2019 - 2020
Au vu de la situation sanitaire existant dans le canton de Genève, le Conseil d'Etat a adopté un arrêté supprimant les fêtes des promotions concernant les élèves du degré primaire. Les cérémonies de fin de scolarité destinées à la remise aux élèves du Cycle d'orientation des attestations de fin de scolarité obligatoire sont également supprimées.
Reprise des chantiers sous maîtrise d'ouvrage cantonale
Le Conseil d'Etat a décidé de reprendre les chantiers dont il a la maîtrise d'ouvrage à partir du 27 avril 2020. Il procèdera à une reprise progressive de ses chantiers, en privilégiant notamment les projets d'importance stratégique au niveau cantonal, ceux pour lesquels des engagements ont été pris avec des tiers et ceux pour lesquels les travaux sont déjà bien avancés (plus de 80%) ou dont la date de livraison est impérative comme la route des Nations, le prolongement du tram de Bernex, la requalification de la route de Suisse à Versoix, la plage des Eaux vives, le centre d'instruction d'Epeisses ou encore la rénovation de la salle du Grand Conseil.
La réouverture de ces chantiers devrait pouvoir s'effectuer dans un délai d’une à deux semaines, le temps de remobiliser les entreprises et de mettre en place un plan d'application des conditions sanitaires spécifique à chaque chantier.
L'ouverture de chaque chantier s'effectuera dans le strict respect des règles sanitaires émises par l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) et transcrites dans la liste de contrôle pour les chantiers de construction établie par le Secrétariat d’Etat à l’économie (SECO). Les entreprises, les mandataires et les collaborateurs-trices de l'Etat seront tenu-e-s de les appliquer rigoureusement afin de garantir l'exemplarité dont l'Etat doit faire preuve. Les chantiers seront régulièrement contrôlés pour vérifier la mise en application de ces mesures et les adapter si nécessaire.
Réouverture progressive des guichets de l'Etat
Le Conseil d'Etat a mis à jour l'arrêté poursuivant la mise en œuvre du plan de continuité des activités de l’Etat en lien avec la lutte contre la propagation de la pandémie de COVID-19. Dans ce cadre, il a notamment été décidé que les guichets de l'administration cantonale dont l'ouverture avait été suspendue en raison de la pandémie peuvent progressivement rouvrir dès le 27 avril 2020, à condition que toutes les mesures nécessaires soient prises en vue d'assurer la protection de la santé du personnel et du public conformément aux règles fixées par l'Office fédéral de la santé publique.
C'est notamment le cas de l'office cantonal des véhicules (OCV), qui accueillera à nouveau ses clients pour les prestations aux guichets à partir du 27 avril 2020 à 7h30. Le public sera limité en nombre et toutes les dispositions ont été prises à l’intérieur comme à l’extérieur des locaux afin de garantir le respect rigoureux des consignes en matière sanitaire et de sécurité. Cependant aucun examen de conduite théorique ou pratique ne pourra être réalisé ou planifié avant une décision des autorités fédérales sur ce point, attendue d'ici le 10 mai.
A noter que certains guichets de l'Etat n'ont pas fermé depuis le début de la pandémie, ou ont rouvert depuis, à l'image de ceux du registre foncier, de l'office des autorisations de construire ou de la caisse du service de protection de l'adulte.
Les informations concernant les guichets de l'Etat sont disponibles directement sur les pages internet des services ou offices concernés et seront régulièrement mises à jour au fur et à mesure de leur réouverture progressive.
Afin de limiter le risque de devoir gérer un afflux trop important de clientèle, les usagers sont invités à privilégier les démarches administratives en ligne, par téléphone ou par courrier.
Première étape en vue d’un retour à la normale de l'offre de transports publics
Le département des infrastructures (DI) et les Transports publics genevois (TPG) ont engagé le processus en vue d’un retour progressif à la normale de l’offre de transport. Ce processus s’effectuera par étapes tout en ayant pour objectif que l'offre des TPG soit la plus importante possible au 11 mai.
Un certain nombre d'éléments doivent encore être précisés d'ici là. Il s’agit en particulier de tenir compte du concept de protection au niveau sanitaire pour les transports publics dans l’ensemble du pays, qui doit être élaboré d’ici au 29 avril par les CFF et CarPostal à la demande de la Confédération, et transposé dans toutes les entreprises de transport.
Cela étant, dès le 27 avril, les TPG introduiront de premières améliorations de leur offre, avec une augmentation notable des fréquences sur plusieurs lignes principales de trolleybus/bus (lignes 5, 7, 8, 9, 19, D, F) et de tramways (lignes 17 et 18).
D’autre part, le DI et les CFF sont mobilisés en vue de la remise en service complète du réseau Léman Express. Celle-ci se fera aussi par étape avec pour objectif un retour à la normale entre Coppet et Annemasse le 11 mai, suivi d'un redéploiement progressif des dessertes ferroviaires sur la Haute Savoie.
Reprise progressive des activités de contrôle du stationnement sur le domaine public
Le contrôle du stationnement, entièrement suspendu depuis le 23 mars en raison des circonstances exceptionnelles, va reprendre progressivement, en Ville de Genève ainsi que dans les communes de Lancy, Vernier, Carouge, Plan-les-Ouates et Satigny.
D’entente avec le département des infrastructures, dès le lundi 27 avril 2020, les agent-e-s de la Fondation des Parkings mèneront une action d’information sur le terrain, afin de prévenir les usagers de la reprise du contrôle et rappeler l’importance d’adopter un comportement citoyen responsable vis-à-vis des règles en matière de stationnement. Leur respect permet d'assurer le bon usage des places disponibles dans la rue et de libérer les espaces de stationnement en temps voulu, pour ne pas léser les autres usagers.
Durant cette période, les infractions relatives aux interdits et/ou portant atteinte à la sécurité des usagers et à la circulation des autres véhicules seront sanctionnées. Entre le 4 et le 11 mai 2020, les contrôles usuels du stationnement - zone blanche, zone bleues, cases dites « de livraison » - reprendront progressivement.
Aide sociale et application de la loi sur les étrangers et l'intégration (LEI)
Le Conseil d'Etat souhaite rappeler que, selon les directives du Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), les causes et les motifs d’une demande d’aide sociale sont toujours à prendre en considération de manière circonstanciée, selon le principe de proportionnalité.
D'après une analyse des institutions d'action sociale en Suisse, un certain nombre de personnes connaissant des difficultés en raison de la crise sanitaire du COVID-19, suite à la perte d'un emploi ou l'interruption d'une activité professionnelle indépendante, n'osent pas solliciter des prestations d'aide sociale alors qu'elles en auraient le droit, par crainte des conséquences négatives sur l'obtention ou le renouvellement de leur titre de séjour.
Ainsi, la situation spécifique d’une personne en situation de détresse, en raison de la crise sanitaire due au COVID-19, doit être prise en compte par les autorités compétentes lors du renouvellement de l’autorisation de séjour. Il en est de même pour les procédures dites « cas de rigueur » en cours de traitement. De manière générale, le fait que des personnes se trouvent dans une situation d’absolue nécessité en raison de la crise sanitaire actuelle est ainsi pris en compte dans les décisions relatives aux autorisations de séjour.
L'office cantonal de la population et des migrations (OCPM) applique les directives du SEM et tiendra compte, comme le recommande l'autorité fédérale, des circonstances spécifiques de la pandémie dans l'examen des dossiers.
Dans le respect des directives du SEM, le Conseil d'Etat tient à souligner que les personnes qui, temporairement, font appel aux prestations d'aide sociale pendant et à cause de la crise sanitaire du COVID-19 ne subiront pas de préjudice, à ce titre, au niveau de l'obtention ou du renouvellement de leur titre de séjour.
L'Etat renforce l'aide aux entrepreneurs-euses créateur-trice-s d'emplois
Le Conseil d'Etat a adopté un projet de loi visant à mettre sur pied une aide complémentaire, pouvant aller jusqu'à 2'560 francs par mois, pour les employeur-euse-s ayant mis leur personnel à l'abri du chômage, en faisant notamment les démarches nécessaires pour obtenir des réductions d'horaire de travail (RHT). En effet, ces derniers doivent pouvoir bénéficier d'un soutien équivalent, en fonction notamment de leur taux d'occupation déclaré.
La pertinence de cette nouvelle mesure d'aide du Conseil d'Etat tient au fait que les chef-fe-s d'entreprise ont été placés par le Conseil fédéral sous le même régime RHT que leurs salariés, mais leur indemnité a été fixée au montant unique de 3'320 francs par mois. Cette somme s'avère jusqu'à trois fois moindre que les compensations prévue pour leurs employé-e-s, qu'ils s'efforcent pourtant de protéger tout au long de la crise sanitaire liée au coronavirus, sans déroger à leur responsabilité entrepreneuriale.
Pour des raisons d'égalité de traitement à l'égard des milliers de personnes qui représentent le poumon économique de notre canton, en engageant des apprenti-e-s et en créant des places de travail, le Conseil d'Etat souhaite donc ajuster de manière proportionnelle leur indemnité. Le montant maximum de 2'560 francs additionnels représente la différence entre le traitement proposé par la Confédération au titre de RHT et 5'880 francs par mois, soit la somme maximale des allocations pour perte de gain (APG) dont peuvent bénéficier les indépendant-e-s n'étant pas directement concerné-e-s par une interdiction formelle d'exercer leur activité.
Modalités pour le fonctionnement des autorités municipales
Le Conseil d'Etat a adopté par arrêté de nouvelles dispositions relatives au fonctionnement des autorités municipales, affecté par les mesures de lutte contre le coronavirus.
Depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance 2 COVID-19, les conseils municipaux sont en effet empêchés de se réunir. L’évolution de l’épidémie, telle que considérée aujourd’hui, permet une reprise progressive ces prochaines semaines de ces activités, y compris la tenue de certaines séances en présentiel, moyennant le respect strict des normes sanitaires et de distance sociale. Le respect de ces mesures est placé sous la responsabilité des exécutifs.
Simultanément, le département de la cohésion sociale a fixé les modalités permettant d'assurer que l'utilisation de la vidéoconférence par les conseils municipaux remplisse les exigences minimales en matière de protection des données, de sécurité des votes, d'information du public et de conformité à la législation. Ces modalités ont été élaborées avec le précieux concours du service intercommunal informatique (SIACG) et sur la base d'un rapport commandé dès le début de la crise à un expert en systèmes d'information.
Les communes pourront donc choisir selon quel mode leur conseil municipal tient séance, à savoir en présentiel ou par vidéoconférence. Ce deuxième mode devrait être privilégié et devient impératif dès lors que l'exécutif en fait la demande, ou 1/5e des membres du conseil municipal. Ces décisions sont en vigueur jusqu'au 31 mai 2020. Elles feront l'objet d'une réévaluation en fonction de l'évolution sanitaire.
L'arrêté confirme par ailleurs le message adressé mi-mars par le département de la cohésion sociale aux communes, à savoir que les comptes communaux 2019 ne devront pas faire l'objet de délibération des conseils municipaux. Alors que la loi sur l'administration des communes exige un tel vote le 15 mai au plus tard, les comptes 2019 pourront être adressés au canton avec un délai supplémentaire d'un mois et sans nécessiter leur adoption par le conseil municipal. L'arrêté règle les modalités spécifiques pour les crédits complémentaires, les dépassements de crédit ou les comptes des fondations en s'appuyant sur les dispositions usuelles de la loi sur l'administration des communes et de son règlement d'application.
Les délais légaux impartis aux conseils municipaux pour communiquer leurs préavis sur des projets de plans d'affectation du sol arrivant à échéance entre le 16 mars 2020 et le 31 mai 2020 sont reportés de plein droit jusqu'au 15 juillet 2020 pour les projets de plans localisés de quartier et jusqu'au 30 juillet inclus pour les projets de plans de modifications de zone.
Le Conseil d'Etat confirme par ailleurs, pour autant que la situation sanitaire n'évolue pas dans un sens contraire, que les séances d'installation des nouveaux conseils municipaux pourront bel et bien se tenir en mode présentiel le 2 juin.
Nouveau vice-chancelier de la République et canton de Genève
Le Conseil d'Etat a nommé Monsieur Patrick Ferraris au poste de vice-chancelier de la République et canton de Genève. Monsieur Ferraris entrera en fonction au 1er août 2020.
Agé de 47 ans, Monsieur Ferraris est actuellement directeur général adjoint de l'office cantonal de la détention (OCD) à l'Etat de Genève. Il est titulaire d'un master un gestion d'entreprise de l'Université de Genève et d'un certificat d'études avancées (CAS) en sécurité globale du Global Studies Institute de l'Université de Genève.
Après avoir commencé sa carrière dans le secteur aéronautique, Monsieur Ferraris a travaillé comme chef du service administratif et financier de l'Hospice général, puis directeur du contrôle interne départemental au secrétariat général du département des affaires régionales, de l'économie et de la santé (DARES). Il a rejoint l'office cantonal de la détention en 2014 en tant que directeur stratégique, avant d'en devenir le directeur général adjoint en septembre 2015.
Une importante expérience managériale et une longue carrière à l'Etat lui ont permis de se familiariser avec différentes politiques publiques liées au social, à la santé, à l'économie et à la sécurité. Monsieur Ferraris pourra également faire bénéficier la Chancellerie de ses solides compétences de conduite de projets à caractère transversal ainsi que de gestion de crise.
Monsieur Ferraris succédera à Monsieur Julien Grosclaude, qui a souhaité s'orienter vers de nouveaux défis professionnels.
Condoléances suite au décès de M. Rolin Wavre, député au Grand Conseil genevois
C'est avec tristesse et émotion que le Conseil d'Etat a appris le décès de M. Rolin Wavre, député au Grand Conseil depuis 2018. Le gouvernement genevois a tenu à exprimer ses sincères condoléances à sa femme et à ses filles.
Reconnu pour ses qualités d'écoute, sa gentillesse, son intérêt et sa passion pour Genève, M. Wavre a marqué de son empreinte la vie politique genevoise de ces dernières années. Son engagement sans faille à œuvrer à un monde meilleur et à améliorer la vie d'autrui est unanimement reconnu de tous.
Le Conseil d'Etat gardera un souvenir ému d'une personnalité bienveillante et d'un humaniste actif.