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Réorganisation de plusieurs directions à l'AFC

Afin d'améliorer sa performance, l’AFC a réorganisé plusieurs de ses directions.
réorganisation des directions
Photo Christian Morel | AFC

Le service de la taxation des indépendants et le service de la taxation des promoteurs immobiliers, des remises de commerce et des agriculteurs (PIRCA) rejoignent la division des personnes morales au sein de la direction des personnes morales, des entreprises et des impôts spéciaux.

Le service des titres et le service de l’immobilier rejoignent la direction des personnes physiques au sein de la direction des personnes physiques, des titres et de l'immobilier. Ce rattachement est motivé par le fait que la majorité des dossiers comportant des revenus et fortune mobiliers et immobiliers concernent des personnes physiques.

Cette réorganisation est entrée en vigueur le 1er octobre et s’est accompagnée de plusieurs déménagements d’envergure au sein de l'Hôtel des Finances.

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