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Note aux écoles privées concernant la mise en oeuvre de l'enseignement de l'éducation physique 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus B et C 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus A 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Document relatif à la démarche qualité dans les écoles privées 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire de demande de prestations dans un lieu de vie adapté ou un centre de jour (demande d'indication) 5 mars 2025 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Transition écologique et office cantonal de l'environnement - OCEV 4 mars 2025 - Synthèses - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
D05 - Plan financier LDTR 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
D12 - Formulaire pour APA selon le formulaire de l'OCLPF 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)