CCT - Mécatronique UIG - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Projet de rapport "Politique des agglomérations et Politique pour les espaces ruraux et les régions de montagne : Contribution de la Confédération à un développement cohérent du territoire 2024–2031" - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance relative à la restriction du service universel dans le domaine des services postaux et de paiement dans une situation de pénurie grave d’électricité - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Convention intercantonale sur l’échange de données à des fins d’exploitation de plates-formes de recherche et de systèmes de bases de données communs - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération sise chemin du Bornalet 24 et 34 à Satigny
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive de police - OS PRS.14.06 - Violences domestiques - demande d'assistance d'un agent de la force publique
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Papier - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages