Directive pour l’entreposage temporaire du fumier de cheval
Liste des publications
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Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes
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Directive sur la gestion de l'accueil temporaire (échanges ou séjours linguistiques) d'élevés au sein des établissements du secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive "Elèves en danger et écoles privées"
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé, Service de santé de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directives et références sur les équipements du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur le temps de travail des éducatrices et éducateurs
Direction générale de l'office médico-pédagogique, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les congés extraordinaires sans traitement du personnel enseignant
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.10 - Traitement des situations de harcèlement sexuel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive relative à un changement de bateau et/ou de place pour les bénéficiaires d'autorisation d'amarrages de plaisance
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.06 - Nomination et promotions
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues
Corps de PoliceDirectives et règlements internes