15/03 Votons pour notre commune (Espagnol) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Portugais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Italien) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Anglais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Français) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident 7 janvier 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale