Permanence juridique
Liste des publications
-
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesDocuments d'information
-
MPQ - Tous les mandataires professionnellement qualifiés par nom de société
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Habitudes de déplacement à l'échelle de Grand-Genève
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Informations sur l’exécution des courtes peines privatives de liberté et peines privatives de liberté de substitution (77b, 79b CP)
Documents d'information -
Colloque 30 ans des droits de l'enfant / Présentations des intervenant(e)s
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDocuments d'information -
Info Mobilité - Route de Pré-Marais - dès le 14 octobre 2019 - prolongation
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Documents d'information -
Infographie Les Crêts
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Infographie Pré-du-Stand
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Le PPDT - Formation - 04.11.2019 : Groupe de coordination de l'archivage - Protection des données personnelles relatives à la santé
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Nouveau dispositif sport-art-études (SAE) - support de présentation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information