Energie - Directive relative aux serres et halles gonflables chauffées
Liste des publications
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Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Lois et règlements
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Directive concernant le travail interdisciplinaire en maturité professionnelle
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Vérification des créances et collocation - faillite
OCF-DIR-Office cantonal des faillitesDécisions -
Directives sur les PCB (polychlorobiphényles)
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive et documents concernant les plantations compensatoires
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2019 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Adaptations et mises à jour 2018 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail : 2ème consultation selon l`art. 20 OAT - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance - nouveaux critères d'accessibilité (ordonnance sur la poste) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 09.528. Financement moniste des prestations de soins - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions