Plan stratégique cantonal du sport 2024-2028
Liste des publications
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Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information
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Directive relative au financement résiduel cantonal des soins
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceDocuments d'information -
Article "Un potentiel de main d'œuvre sous exploité" - Dossier réalisé par Pierre Cormon pour Entreprise romande
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Liste des documents et justificatifs à fournir pour demander des PC AVS-AI
Service des prestations complémentairesDocuments d'information -
Liste des documents et justificatifs à fournir pour demander des PC AVS/AI
Service des prestations complémentairesDocuments d'information -
Loi pour la promotion de la culture et de la création artistique (LPCCA)
Service cantonal de la cultureDocuments d'information -
Rapport sur l'accompagnement dans la mise en œuvre d’un dispositif transitoire d’incitation à la rémunération des artistes
Documents d'information -
Charte d'engagement pour la prévention du harcèlement – sociétés commerciales
Service cantonal de la cultureDocuments d'information -
Charte d'engagement pour la prévention du harcèlement – associations ou fondations culturelles au bénéfice d'un contrat de prestations pluriannuel
Service cantonal de la cultureDocuments d'information -
Charte d'engagement pour la prévention du harcèlement – associations ou fondations culturelles au bénéfice d'une subvention ponctuelle
Service cantonal de la culture, Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information