Demande d'autorisation relative aux stupéfiants
OCS - Service de la pharmacienne cantonale
Documents d'informationListe des publications
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Semestriel route des Nations janvier 2019
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Panneaux d'exposition du prolongement du tram 14 à Bernex
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Barème des émoluments CCER harmonisés selon Swissethics
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheDocuments d'information -
Informations pour les participants aux études IRM
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheDocuments d'information -
Mise à jour du schéma directeur du réseau sur rail - enquête publique
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Liste des protocoles soumis avant 2015
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheDocuments d'information -
Liste des voitures de tourisme soumises au bonus (CO2 < 121 g/km)
Office cantonal des véhicules (OCV)Documents d'information -
CCER - Liste des protocoles actifs après 2015
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
CCER - Liste des protocoles actifs avant 2015
Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information