Fiches techniques sur l'entreposage de liquides de nature à polluer les eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Documents d'informationListe des publications
-
-
Règlementations et documentations de référence pour la protection des eaux naturelles en milieu agricole
Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - Service de la surveillance et de la protection des eaux et des milieux aquatiquesDocuments d'information -
Surélévations
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Exposition Communaux d'Ambilly - concours 3e étape
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
EAU - Synthèse des documents nécessaires au traitement des autorisation de construire en fonction des phases d'un projet
Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - DirectionDocuments d'information -
Circulaires de la DIT, 2017
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Documents d'information -
Circulaires de la DIT, 2018
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Documents d'information -
Recommandations de levé des conduites
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Documents d'information -
PPE - Opération à l'avenue Tronchet 25 à Thônex (ZD 1104 PPE - DD 110'000)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
PPE - Opération au Chemin du Chablais 8 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information