Rapports d'activité COF: commission des monuments, de la nature et des sites 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'attribution instituée par l'art. 19 LDTR 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative tripartite chargée d'établir des recommandations en matière de rendement admissible dans les plans financiers des opérations de logement soumis à la LGZD, à la LGL ou à la LUP 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'attribution de subventions en faveur du développement d'un plan hydrogène cantonal 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission cantonale de protection contre les polluants atmosphériques, sonores et l'électrosmog 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de suivi des projets d'assainissement du bruit des routes 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission cantonale des ports 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de gestion globale des déchets 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'usine d'incinération des ordures ménagères des Cheneviers 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative pour la gestion du Rhône et de l'Arve 23 mars 2026 - Études et rapports - Département du territoire (DT)