Energie - Modèle de convention d'objectifs cantonale (COC) pour les grands consommateurs d'énergie 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Evolution de l'efficacité pour contrats à la performance énergétique 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Energie - Formulaire L04 - Installations techniques soumises à autorisation 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Déclaration pour la taxe incendie 2018 19 septembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Emoluments administratifs cantonaux pour les armes (formulaire) 13 septembre 2018 - Formulaires - Corps de Police
Annexe à la déclaration fiscale 2017 Succession non partagée 12 septembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'autorisation d'engagement temporaire d'agente ou d'agent de sécurité lors de manifestation (entreprise de sécurité) 5 septembre 2018 - Formulaires - Corps de Police
Demande d'inscription à l'examen de moniteur canin agrée 31 août 2018 - Formulaires - Corps de Police
Annonce de départ d'un-e chef-fe d'entreprise de sécurité - chef-fe de succursale 23 août 2018 - Formulaires - Corps de Police
Nouvelle directive concernant l'autorisation, pour les agents de sécurité, d'utiliser un chien 20 août 2018 - Formulaires - Corps de Police
Annonce d'un chien en formation (entreprise de sécurité) 20 août 2018 - Formulaires - Corps de Police
Demande d'autorisation d'exploiter une entreprise de sécurité 20 août 2018 - Formulaires - Corps de Police
Formulaire inscription cours agrément ECA 2020 27 juillet 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Information ECA cours agrément 2020 27 juillet 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Extrait de données non librement accessibles du registre foncier 9 juillet 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Attestation globale de conformité d'une construction 5 juillet 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
T02 - Dossier de formulaires de renseignements concernant les services multi fluides délivrés par SIG, complétés et visés par les services publics concernés pour l’eau, l’électricité, la thermique (gaz, CAD et FAD) et la fibre optique 3 juillet 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Bruit - Formulaire d'attestation d'installation d'un limiteur-enregistreur 2 juillet 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Déclaration de respect de l'égalité - Annexe P6 19 juin 2018 - Formulaires - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Formulaire d’inscription aux remplacements dans l’enseignement secondaire public genevois 18 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement secondaire II, Direction générale de l'enseignement obligatoire
Demande d'annulation ou de suspension de l'inscription aux remplacements 18 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement obligatoire, Direction générale de l'enseignement secondaire II
Questionnaire d'état civil et données individuelles 18 juin 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Educateurs spécialisés - Synthèse du dossier de candidature 15 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office médico-pédagogique
Enseignants spécialisés - Synthèse du dossier de candidature 15 juin 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office médico-pédagogique
Liste des parcs zoologiques du canton de Genève 14 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des chenils et chatteries autorisées sur le canton de Genève 14 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des vétérinaires comportementalistes 14 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire annonce nouvel apiculteur 13 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire demande acquisition animal sauvage 7 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des promeneurs de chiens autorisés 7 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des commerces zoologiques 7 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste des éducateurs canins 6 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Liste cours de sensibilisation détenteurs de chiens 6 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Registre des colonies d'abeilles 5 juin 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Gigogne - adhésion réseau 28 mai 2018 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Demande d'établissement d'un duplicata de livret de service 18 mai 2018 - Formulaires - Office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires
Formulaire de demande de congé militaire pour l’étranger 18 mai 2018 - Formulaires - Office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires
Demande de dérogation pour les accueillantes familiales de jour 8 mai 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
Horaire de garde pour les accueillantes familiales de jour 7 mai 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Demande d'autorisation pour manifestations avec animaux 17 avril 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire de demande d'aide financière pour la reconversion en agriculture biologique 17 avril 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - certificat de santé 17 avril 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Demande de certificat TRACES pour l'import-export de chevaux - détenteur 17 avril 2018 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Déclaration pour la taxe incendie 2017 30 mars 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déchets - Exportation des matériaux d'excavation non pollués 29 mars 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)