Formulaire d'admission SAE - CO - ski de fond 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - ski alpin 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - plongeon 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - patinage artistique 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - karaté 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - judo 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - golf 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - gymnastique artistique 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - escrime 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - équitation 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - cyclisme 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - curling 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - BMX 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - biathlon 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - badminton 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - aviron 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Formulaire d'admission SAE - CO - autres sports 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – VTT 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – voile 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – trampoline 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – tir à l'arc 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – tennis 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – tennis de table 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – ski de fond 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – ski alpin 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – plongeon 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – patinage artistique 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – natation 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – karaté 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – judo 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – golf 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – gymnastique artistique 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – escrime 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – équitation 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – cyclisme 6 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de prêt coopérateur 29 octobre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
C08 - Formulaire d'engagement IEPA, de la Direction générale de la santé (DGS) 18 octobre 2018 - Formulaires -
Formulaire de déclaration OCS 12 octobre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'environnement et des risques majeurs
Formulaire de requête auprès du Fonds pour le développement des énergies renouvelables et les économies d’énergie 8 octobre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Formulaire de demande de subvention pour le fonds énergie des collectivités publiques 8 octobre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Demande de fonds destinés à la lutte contre la drogue : Formulaire 2 octobre 2018 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Demande de fonds destinés à la lutte contre la drogue : Budget prévisionnel et comptes 2 octobre 2018 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Certificat de contrôle d'une surveillance vétérinaire 25 septembre 2018 - Formulaires - Département des institutions et du numérique (DIN), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Déclaration d'économie d'énergie (DEE) et Protocole de mesure et vérification des performances énergétiques (PMV) 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Energie - Modèle de convention d'objectifs cantonale (COC) pour les grands consommateurs d'énergie 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Evolution de l'efficacité pour contrats à la performance énergétique 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Energie - Formulaire L04 - Installations techniques soumises à autorisation 21 septembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Déclaration pour la taxe incendie 2018 19 septembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Emoluments administratifs cantonaux pour les armes (formulaire) 13 septembre 2018 - Formulaires - Corps de Police