Garantie de couverture en vue de couvrir les frais de l'inspection d'une étude par Swissmedic
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la recherche
FormulairesListe des publications
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Demande d'autorisation d'acquisition exceptionnelle (Armes et autorisations)
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire d'admission SAE - CO - artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande de maintien SAE – CO – artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande de validation d'un trouble du langage, de la coordination motrice, du spectre de l'autisme, des apprentissages
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de prestations LGL - LUP
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Déclaration de mandat et d'élection de domicile
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Demande de modification de l'état locatif selon art 42
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES) (LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire pour la procédure d'évaluation pour des mesures simples de pédagogie spécialisée (LibreOffice)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire pour changement d'établissement (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de facture de rapport médical (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation pour le langage parlé complété (LPC) (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande de renouvellement de prestations et/ou de prestations supplémentaires (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande initiale pour le langage parlé complété, la logopédie, la psychomotricité, les transports (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaires et documents à fournir
Formulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2018)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Inscription en 2 CPM - Maturité professionnelle commerce intégrée
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire pour changement d'établissement
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Inscription en 1 CPM - Maturité professionnelle commerce intégrée
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Inscription en maturité professionnelle intra CFC - Construction
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Certificat médical obligatoire pour la personne en formation en entreprise
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Production de créance pour les salariés dont l'employeur est en faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesFormulaires -
Aide au calcul des intérêt lors d'une production de créance dans une faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesFormulaires -
Formulaire de production de créance dans une faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesFormulaires -
Questionnaire pour l’obtention du droit de pratique indépendant genevois en neuropsychologie
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Questionnaire pour l’obtention du droit de pratique indépendant genevois en psychologie
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Demande d'aménagement SAE - enseignement primaire - musique et danse
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Conducteurs et véhicules - attestation titularité permis de conduire / antécédents conducteur
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Demande d'immatriculation pour cyclomoteur
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Exploiter une institution de santé - attestation de consentement
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires