Guichet technique mobilité - Exemples de documents - Réglementation du trafic 9 décembre 2020 - Documents d'information - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)
Info Mobilité - Route de Thonon - dès le 14 décembre 2020 8 décembre 2020 - Documents d'information - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)
COVID-19: demande d'exonération de loyer commercial pour les mois de novembre et, potentiellement, de décembre 2020 (bail – hors charges - supérieur à 7000 francs par mois, mais ne dépassant pas les 15'000 francs par mois) 7 décembre 2020 - Documents d'information - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
COVID-19: demande d'exonération de loyer commercial pour les mois de novembre et de décembre 2020 (bail ne dépassant pas les 7000 francs par mois, hors charges) 7 décembre 2020 - Documents d'information - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Cas de rigueur COVID-19: critères d'octroi 6 décembre 2020 - Documents d'information - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
COVID-19: formulaire d'aide pour les établissements nocturnes (décembre 2020) 4 décembre 2020 - Documents d'information - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
COVID-19: formulaire d'aide pour les établissements nocturnes (novembre 2020) 4 décembre 2020 - Documents d'information - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Courrier aux DPI de novembre 2020 2 décembre 2020 - Documents d'information - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Courrier aux employé-e-s soumis-e-s à l’impôt à la source de décembre 2020 2 décembre 2020 - Documents d'information - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Courrier aux caisses de prévoyance pour l'impôt à la source de décembre 2020 2 décembre 2020 - Documents d'information - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Le PPDT - Formation - 02.12.2020 : Association loitransaprence.ch - La Transparence selon la LIPAD 2 décembre 2020 - Documents d'information - Protection des données et transparence
Newsletter du Plan d'action marchandises et logistique urbaine 2019-2023 - N°1, Automne 2020 2 décembre 2020 - Documents d'information - Département de la santé et des mobilités (DSM)
COVID-19 Affiche d'informations pour les consultations de l'OMP 1 décembre 2020 - Documents d'information - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Plan d'Action Marchandises - Compte-rendu de la séance plénière du 24.09.2020 1 décembre 2020 - Documents d'information - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Conditions d'octroi COVID-Culture pour contribution à des projets de transformation pour les entreprises culturelles (V.11.04.22) 30 novembre 2020 - Documents d'information -
COVID-19 Affiche d'informations pour le cycle d'orientation 30 novembre 2020 - Documents d'information - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
COVID-19 Affiche d'informations pour l'école primaire 30 novembre 2020 - Documents d'information - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
COVID-19 Affiche d'informations pour l'enseignement secondaire II 30 novembre 2020 - Documents d'information - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
NATURE - Mode d’emploi de l'interface e-démarche Arbre 27 novembre 2020 - Documents d'information - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Info Mobilité - Route de Chancy - dès le 10 décembre 2020 23 novembre 2020 - Documents d'information - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)