Bijoux retrouvés ou saisis le 15 août 2021
Corps de Police
Documents d'informationListe des publications
-
-
Directive concernant la délivrance de certificats de test COVID-19 par les médecins traitants et de premier recours
OCS - Service du médecin cantonalDocuments d'information -
Codes titres de droit Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes mentions Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes hypothèques légales Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Codes annotations Capitastra
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Mots-clés et types de servitudes/charges foncières
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Modifications du modèle des servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Liste institutions reconnues d'utilité publique de par la loi
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Représentation de l'ORF par-devant les autorités judiciaires
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Principes applicables aux servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
AGG - modèles de représentation des servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Instructions AGG - servitudes
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Répertoire des règles et pratiques concernant la consultation et la tenue du registre foncier
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Documents d'information -
Affiche A3 de la Semaine de la démocratie 2021
Documents d'information -
Tableau récapitulatif du diagnostic utilisation normal Villa Route de vernier 183B - 1214 Vernier
Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Documents d'information -
Descriptif de poste : agent.e de sécurité auxiliaire
Office cantonal de l'emploi (OCE)Documents d'information -
Bijoux retrouvés ou saisis le 20 juillet 2021
Corps de PoliceDocuments d'information -
Déclaration de consentement et d'authenticité
Département des institutions et du numérique (DIN)Documents d'information -
Comment lire une étiquette ?
Documents d'information