Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Prêt de l'Etat pour l'acquisition d'un logement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 octobre 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise chemin des Petites-Fontaines 9 à Plan-Les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise chemin des Longues-Rasses 7, chemin Ida-Colomb-Bourqui 2 et 3 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de résiliation des rapports de service, du 3 mai 2023
Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de droits politiques, du 6 septembre 2023
Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d’Etat statuant sur recours en matière de résiliation des rapports de service, du 2 novembre 2022
Chancellerie d' EtatDécisions