Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 mai 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 mai 2024 12 août 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération sise chemin des Semailles 20 à Lancy 23 juillet 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté du 29 juin 2024 - Révocation des autorisations de manifestations 29 juin 2024 - Décisions - Département des institutions et du numérique (DIN)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 avril 2024 27 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 mars 2024 21 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 14 mars 2024 21 mai 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 avril 2024 30 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 mars 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 mars 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 27 février 2024 22 avril 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération chemin de Pré-Longet 6 et 6A, 1213 Onex 11 avril 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive D3 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur dépendant 6 mars 2024 - Décisions - Département du territoire (DT)
Directive D2 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur indépendant 6 mars 2024 - Décisions - Département du territoire (DT)
PPE - Opération sise promenade Charles-Martin 16A, section Eaux-Vives 28 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2024 26 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation 16 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
PPE - Opération sise chemin du Bornalet 24 et 34 à Satigny 14 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 décembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 décembre 2023 8 février 2024 - Décisions - Protection des données et transparence